Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC - ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN
/
JEANNE D'ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE D'ARC
BRASSERIE JEANNE D'ARC - ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1390407
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/1997

Présentation de la marque JEANNE D'ARC

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC - ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC - ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN domicilié(e) 38, rue Anatole France, 59790 RONCHIN (Nord). - France.

La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE D'ARC est expirée depuis le 20 janvier 1997.

BRASSERIE JEANNE D'ARC - ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN a également déposé les autres marques suivantes : ORPAL , PILSOR , ALSATIA , TRIUMPH


BRASSERIE JEANNE D'ARC - ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN (Société Anonyme) - 38, rue Anatole France, 59790 RONCHIN (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Débits de boissons et de la restauration en général.